Vous souhaitez vendre vos créations réalisées à partir des patrons PDF Isa Couture Passion ?

Cette licence commerciale vous permet d’obtenir une autorisation officielle pour commercialiser vos créations cousues à partir de mes modèles tout en respectant mon travail de créatrice.

Cette licence s’adresse aux couturières passionnées, créatrices artisanales, micro-entreprises et professionnelles souhaitant vendre leurs réalisations sur les marchés, salons, boutiques physiques, sites internet ou réseaux sociaux.

Trois formules sont proposées selon votre activité :

🌸 Licence Découverte – 45 €/an
Jusqu’à 50 créations vendues par an.

✨ Licence Créatrice – 89 €/an
Jusqu’à 150 créations vendues par an.

👑 Licence Professionnelle – 149 €/an
Jusqu’à 300 créations vendues par an.

Après validation de votre commande, vous recevrez par e-mail un contrat de licence commerciale. Ce contrat devra être complété, daté, signé puis renvoyé afin d’activer définitivement votre licence. L’autorisation de vente ne prend effet qu’après réception du contrat signé.

La licence est personnelle, non cessible et valable pendant 12 mois à compter de sa date d’activation.

Le titulaire de la licence s’engage à faire apparaître, lorsque cela est techniquement possible, la mention suivante sur ses fiches produits, publications ou supports de vente :

« Création réalisée à partir d’un patron Isa Couture Passion – www.isacouturepassion.com »

Les patrons PDF, tutoriels, vidéos, photographies et documents associés restent la propriété exclusive d’Isa Couture Passion. Ils ne peuvent être copiés, partagés, distribués, modifiés ou revendus sous quelque forme que ce soit.

⚠️ Important : la vente de créations réalisées à partir des patrons Isa Couture Passion sans avoir souscrit une licence commerciale valide constitue une utilisation non autorisée de mes conditions d’exploitation et peut entraîner des demandes de retrait des annonces concernées ainsi que toute action prévue par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle et de concurrence déloyale.

Renouvellement annuel

La licence doit être renouvelée chaque année. En l’absence de règlement avant sa date d’échéance, elle sera automatiquement suspendue et annulée. Toute autorisation de vente prendra alors fin immédiatement jusqu’à la souscription d’une nouvelle licence valide.

En commandant cette licence, vous acceptez l’ensemble des conditions d’utilisation et participez au développement de nouveaux patrons couture proposés par Isa Couture Passion.

Besoin d’un volume supérieur ?

Si votre activité se développe et que vous souhaitez vendre un nombre de créations supérieur à celui prévu par votre licence,

n’hésitez pas à me contacter avant d’atteindre votre quota annuel.

Je pourrai vous proposer une solution adaptée à votre activité et à vos besoins.

👉 Pour toute demande de licence personnalisée ou d’augmentation du nombre de créations autorisées,

merci d’utiliser le formulaire de contact disponible sur mon site internet :

www.isacouturepassion.com

Toute vente au-delà du quota autorisé par la licence souscrite devra faire l’objet d’un accord préalable écrit d’Isa Couture Passion.